INFORMATIONS GENERALES
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Edition et réalisation :
MAYONNAISE SARL
Alban Guglielminetti – Directeur de la publication
47, rue Thiers
38000 Grenoble
Tel. 04 58 00 16 98
direction[at]labaraqueapub.fr
Hébergement : www.amen.fr
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.
INTRODUCTION
En accédant et en navigant sur ce site présenté par l’éditeur, vous êtes informés de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation du site. Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invité à consulter cette page à l’occasion de chaque connexion au site.
DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
En accédant au site : www.labaraqueapub.fr, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur, de créations et modèles et/ou de marques. C’est ainsi que vous vous interdisez de reproduire ou représenter, intégralement ou partiellement, les données, articles, photos, illustrations, logo, etc. qui figurent sur le site par quelque procédé ou support que ce soit, sans autorisation écrite particulière et préalable de l’éditeur. De même vous vous interdisez également d’introduire des données, images, photos, etc. sur le site de labaraqueapub.fr qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données, articles, photos, etc. figurant sur le site et par quelques procédés que ce soit. Le non respect de l’un de ces droits d’auteur est un délit de contrefaçon sanctionné par l’article L 335-2 du code de la Propriété Intellectuelle.
RESPONSABILITE
L’éditeur ne pourra être tenu pour responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes ou encore en raison de la présence d’un virus ou autre parasite de nature intrusive ou destructive sur ces sites ou sources externes.
Les éventuels liens hypertextes présents sur le site labaraqueapub.fr et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur. En effet ce dernier ne peut contrôler les sites et sources externes notamment les informations, publicités, etc.
La mise en place d’un lien hypertexte vers une page du site labaraqueapub.fr nécessite une demande d’autorisation écrite préalable à l’adresse suivante : MAYONNAISE SARL - 47, rue Thiers - 38000 Grenoble
L’éditeur, qui prend soin de vérifier la qualité des informations transmises, ne pourra être tenu comme responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions de celles-ci. L’éditeur s’engage a procéder à une corrections dans les plus brefs délais dès la constatation de toute erreur.
Pour nous informer des éventuelles erreurs ou nous faire part de vos remarques concernant le fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter par e-mail : direction[at]labaraqueapub.fr
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